Jeudi 30 Mars 2017

Statuts et règlements - Discipline

Rôle :

La Commission des Statuts et Règlements :

  • veille au respect des statuts et règlements intérieurs et en prépare les modifications qu'elle soumet au Comité directeur avant qu'ils soient proposés à l'Assemblée générale.
  • élabore tous les règlements nécessaires au fonctionnement des organes régionaux et, en conformité avec les règles de l'a FFTT, à la pratique du tennis de table.
  • suit l'application, en assure l'interprétation et renseigne la commission chargée de régler les litiges sportifs.
  • propose éventuellement, en accord avec les commissions intéressées, les modifications à y apporter.
  • règle les litiges administratifs.
  • examine la recevabilité et procède à la validation des mutations et des fusions, conformément aux règlements administratifs en vigueur.
  • en cas de modifications, elle veille à ce que les statuts et règlements des comités départementaux soient en conformité avec ceux de la Fédération.

 

Tous les documents de références de la commission : consulter

Composition :

Nom Prénom
Fonction LBTT Téléphone Email
BROSSARD Claude (*)
Président 06 58 19 21 01
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SORIEUX Jacques 06 18 17 63 23 domicile : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
 
 Discipline
LABLANCHE Pierre

06.61.79.69.15
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PAPAIL Jean-Luc
06.99.96.27.90 Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
TALARMAIN Michel

06.88.47.48.25 Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

 

 

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